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Copyright Guillaume Bourgeois (2018)

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Ce logiciel est un programme informatique servant à aider les producteurs 
à distribuer leur production en circuits courts. 

Ce logiciel est régi par la licence CeCILL soumise au droit français et
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                <h2>Éditeur & développement</h2>
                <p><strong>Guillaume BOURGEOIS</strong><br>
                    6 rue de la Prévoyance<br>
                    25000 Besançon<br></p>

                <p>Micro-entreprise : Guillaume Bourgeois - Développeur web<br>
                    Siret : 51442998400024</p>

                <h2>Graphisme</h2>
                <p>Chloé RUFFIEUX - <a href="https://www.speculo.fr/">spéculo</a></p>

                <h2>Hébergement</h2>
                <p>La société <strong>Alwaysdata</strong>, SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de
                    Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris.</p>

                <h2>Propriété intellectuelle et Copyright</h2>
                <p>Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur au niveau
                    national et international.<br>
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                <h2>Limitation de la responsabilité</h2>
                <p>Les informations publiées sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement.
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                <p>La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.souke.fr nécessite une autorisation
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                <h2>Informatique et libertés – Données personnelles</h2>
                <p>La collecte et le traitement des données personnelles de l'Internaute par <strong>Souke</strong> ont
                    fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (numéro 2018856).<br>
                    La finalité du traitement des données personnelles fournies volontairement par l'Internaute sur le Site au
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                    d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant ses données personnelles.</p>
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