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- Copyright La boîte à pain (2018)
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- contact@laboiteapain.net
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- Ce logiciel est un programme informatique servant à aider les producteurs
- à distribuer leur production en circuits courts.
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- Ce logiciel est régi par la licence CeCILL soumise au droit français et
- respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez
- utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions
- de la licence CeCILL telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA
- sur le site "http://www.cecill.info".
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- En contrepartie de l'accessibilité au code source et des droits de copie,
- de modification et de redistribution accordés par cette licence, il n'est
- offert aux utilisateurs qu'une garantie limitée. Pour les mêmes raisons,
- seule une responsabilité restreinte pèse sur l'auteur du programme, le
- titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs.
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- A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques
- associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au
- développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant
- donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à
- manipuler et qui le réserve donc à des développeurs et des professionnels
- avertis possédant des connaissances informatiques approfondies. Les
- utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du
- logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer la
- sécurité de leurs systèmes et ou de leurs données et, plus généralement,
- à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité.
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- Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez
- pris connaissance de la licence CeCILL, et que vous en avez accepté les
- termes.
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- <!-- tarifs -->
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- <h4 class="modal-title" id="myModalLabel">Tarifs</h4>
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- <div class="modal-body">
- <div class="alert alert-warning"><em>La boîte à pain</em> fonctionne grâce à un système de <strong>facturation mensuelle</strong> basée
- sur le chiffre d'affaire réalisé à partir des commandes enregistrées sur la plateforme. Fonctionner ainsi permet de faire contribuer chaque
- producteur à la hauteur de son utilisation de la plateforme.</div>
- <div class="commission"><span><strong>2 %</strong> du chiffre d'affaire TTC</span></div>
- <div class="exemple">Exemple : si pour un mois donné, vous avez comptabilisé <em>2500 € TTC</em> de chiffre d'affaire réalisé sur la plateforme,
- vous recevrez une facture d'un montant de <em>50 € TTC</em> pour ce mois.</div>
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- <div class="modal-footer">
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