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		<h2>Mentions légales</h2>

		
		<h3>Éditeur</h3>
		<p>Le Chat des Noisettes : 8 bis rue de l'École 25330 DÉSERVILLERS (FRANCE)</p>
		<p>Entrepreneur salarié de CAP'ENTREPRENDRE : 12 place Robert Schuman BP 50182 F-57603 FORBACH (FRANCE)</p>
		<ul>
			<li>SCOP ARL à capital variable</li>
			<li>RCS SARREGUEMINES 477 844 047</li>
			<li>SIRET 477 844 047 00019</li>
			<li>TVA UE FR96 477 844 047</li>
			<li>APE 7022Z</li>
		</ul>
		<p>Responsable de publication : Matthieu BOURGEOIS</p>
		
		
		<h3>Identité graphique</h3>
		<p>Charline Humbert<br />
		<a href="http://charline-humbert.blogspot.fr/">charline-humbert.blogspot.fr</a></p>
		
		<h3>Développement</h3>
		<p>Guillaume Bourgeois<br />
		<a href="http://www.guillaume-bourgeois.fr/">www.guillaume-bourgeois.fr</a></p>
		
		<h3>Illustrations</h3>
		<p>Zoé Massenot</p>
		
		<h3>Hébergement</h3>
		<p>INFOMANIAK NETWORK SA : 26 avenue de la Praille 1227 CAROUGE/GENÈVE (FRANCE)</p>
		
		<h3>Propriété intellectuelle et Copyright</h3>
		<p>Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur au niveau national et international.<br />
		Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de Le Chat des Noisettes, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de Le Chat des Noisettes. Le téléchargement ou la copie de tout matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. Le Chat des Noisettes réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.</p>
		
		<h3>Limitation de la responsabilité</h3>
		<p>Les informations publiées sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. Le Chat des Noisettes est soucieux de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur ou d’inexactitudes contenues sur son Site et ne saurait garantir que l’utilisation de son Site en porte pas atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur.<br />
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		<h3>Lien hypertextes</h3>		
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