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Copyright distrib (2018) 

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à distribuer leur production en circuits courts. 

Ce logiciel est régi par la licence CeCILL soumise au droit français et
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        <h1>Mentions légales</h1>

        <h2>Éditeur</h2>
        <p><strong>Opendistrib</strong><br />
        6 rue de la Prévoyance<br />
        25000 Besançon<br />
        Responsable de publication : Guillaume BOURGEOIS</p>
        
        <p>Micro-entreprise : Guillaume Bourgeois - Développeur web<br />
        Siret : 51442998400024</p>
        
        <h2>Développement</h2>
        <p>Guillaume Bourgeois<br />
            6 rue de la Prévoyance, 25000 Besançon
        </p>
        
        <h2>Graphisme</h2>
        <p>Sébastien Bourgeois</p>

        <h2>Hébergement</h2>
        <p>La société <strong>Alwaysdata</strong>, SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de 
            Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris.</p>

        <h2>Propriété intellectuelle et Copyright</h2>
        <p>Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur au niveau national et international.<br />
            Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de <strong>distrib</strong>, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de <strong>distrib</strong>. Le téléchargement ou la copie de tout matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. <strong>distrib</strong> réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.</p>

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